Des milliers de stages de récupération de points ont lieu chaque année en France. Plusieurs organismes vous proposent de vous inscrire à un stage de récupération de points près de chez vous. Cependant, il est important de savoir à quel moment vous pouvez ou devez réaliser ce stage. En effet, selon les cas, le stage peut être réalisable ou non.
Est-il possible de réaliser plusieurs stages de récupération de points par an ?
Le stage de récupération de points est possible sous certaines conditions. Selon la situation dans laquelle vous vous retrouvez, vous pouvez y participer et obtenir vos points à l’issue du stage. Il est possible de réaliser son stage de récupération de points une fois par an. En effet, si vous souhaitez participer à un stage afin de récupérer des points, vous devez espacer vos stages d’une durée d’un an et d’un jour. Cependant pour ceux qui ne peuvent pas récupérer de points, il est possible de réaliser plusieurs stages de sensibilisation à la sécurité routière dans l’année. En général, les conducteurs étant dans cette situation, sont obligés de participer à un stage de sensibilisation à la sécurité routière à la suite d’une peine complémentaire, une composition pénale ou à la place d’une poursuite judiciaire.
Il est donc obligatoirement pour récupérer ses points en participant à un stage de ne pas faire l’objet d’une procédure judiciaire et de ne pas avoir effectuer un stage de récupération de points durant l’année écoulée.
Qui est en mesure de réaliser un stage ?
Seuls les conducteurs ayant des points restants sur leur permis de conduire peuvent participer à un stage de récupération de points (après en avoir perdu). Il vous est impossible d’en récupérer lorsque votre permis vient d’être annulé ou invalidé. Il faut bien évidemment avoir perdu des points pour pouvoir en récupérer et revenir à un solde de 12 points. Le stage vous permet de récupérer des points (au maximum 4 points).
Comment la loi est-elle définie pour les stages de récupération de points ?
La loi est différente selon la catégorie de conducteurs (comme l’indique cet article du site du Ministère de l’Intérieur). En effet, la participation aux stages de récupération de points ne se produit pas au même moment. Pour les conducteurs affirmés, vous pouvez récupérer vos points tant que vous avez des points sur votre solde de points. Il est impossible de récupérer des points lorsque votre solde de points est nul. Néanmoins, lorsque vous êtes dans une situation judiciaire qui vous oblige à réaliser un stage de sensibilisation à la sécurité routière, vous ne pouvez en aucun cas récupérer de points.
En ce qui concerne les jeunes conducteurs étant donc en permis probatoire, selon les points que vous perdez, vous êtes dans l’obligation de participer à un stage de récupération de points. Vous devez vous inscrire et effectuer un stage de récupération de points lorsque vous commettez une infraction occasionnant la perte de 3 points sur votre permis de conduire, et ce, dans un délai de 4 mois après la réception de votre lettre 48N.
Le déroulement et le contenu du stage :
Le stage de sensibilisation à la sécurité routière se déroule sur 2 jours. Vous devez vous présenter à l’heure et tout au long de ces 2 jours. Pour vous y inscrire, il vous suffit de choisir une session dans un centre agréé. Durant ce stage, deux intervenants, un psychologue et une personne titulaire d’un BAFM (Brevet d’Aptitude de Formation des Moniteurs) vous accompagneront et vous sensibiliseront à la sécurité routière. Les sujets abordés lors de votre stage seront des sujets tels que le comportement des conducteurs sur la route, mais aussi les accidents de la route. A l’issue de votre stage, les points que vous aurez obtenus, vous seront recrédités quelques temps.