Les stages justice
Les stages justice

Il existe différentes catégories de stages (stages volontaires et stages obligatoires). Les stages obligatoires le sont pour les jeunes conducteurs et pour les personnes ayant reçus une sanction juridique. Dans le cas de stages proposés pour récupérer ses points au permis de conduire, le stage justice proposé par le Procureur de la République, est un type de stage qui peut être effectué en plus, qui aura pour but de sensibiliser le conducteur au Code de la Route, et de le rendre responsable. Mais quels sont ces stages proposés ? Et dans quel objectif sont-ils mis en place ? Et enfin, à qui s'adressent-ils ? 

 

Qu'entend-on par le stage, alternative aux poursuites judiciaires ? 

 

Ce stage a pour but d'effacer complètement et de remettre à zéro les erreurs liées à vos infractions routières. Ce stage a vraiment un but pratique, car il va permettre de redonner une seconde chance au conducteur qui a été condamné pour une infraction grave. C'est un stage qui est proposé uniquement par le Procureur de la République, et qui est administré selon les situations, et selon les juridictions pénales. 

 

Cette petite formation a une durée assez courte. En effet, ce stage alternative aux poursuites judiciaires a une durée courte de 1 ou 2 jours en fonction de la gravité de l'infraction commise. Le Procureur influencera la décision concernant la durée, mais peut-être proposée également par les forces de l'ordre. Pour ce faire, il sera envoyé au conducteur un courrier qui l'informera rapidement de la décision prise. 

 

Ce n'est pas un stage de récupération de points, il faut bien le comprendre. Il aura juste pour effet d'éponger la peine encourue par l'infraction commise. D'ailleurs le délai pour récupérer tous ses points ne changera pas. Il restera toujours de 3 ans. 

 

Qu'est-ce que le stage en composition pénale ? 

Ce stage en composition pénale, a pour objectif unique de rendre les peines en général moins sévères. Par exemple, une fois l'infraction commise, l'accusé devra faire un stage justice. Avec d'autres mots, son stage consistera à une sensibilisation du Code de la Route, il devra sans aucun doute participer à un stage de remise à niveau. Il est dans son intérêt d'accepter ce genre de peines, car s'il n'accepte pas, il aura certainement un alourdissement de la peine. Cela entraînera sans doute des amendes, des peines de prison, le retrait du permis de conduire, etc.

 

C'est un stage qui dure, comme son prédécesseur deux jours, ne permet pas de récupérer ses points perdus, mais les points perdus à cause de l'infraction seront définitivement perdus. Le barème rentre en ligne de compte, afin de savoir combien de points lui seront retirés. Par ailleurs, il sera possible de suivre un stage de récupération des points, si le dernier en date, n'était avant 1 an et 1 jour. 

 

Passons maintenant au stage dans le cadre d'une peine de substitution

Toujours dans la même lignée du stage lié à la justice, il va vous permettre suivant l'infraction, ou alors l'accident que vous aurez commis, de suivre un stage qui va vous sensibiliser à la Sécurité Routière. Ce stage sera par contre, à votre propre frais. C'est un stage obligatoire, qui est prescrit par le juge. D'ailleurs, ce genre de stage est toujours prescrit dans la totalité des infractions afin de sensibiliser le conducteur qui a commis l'infraction, et lui faire comprendre la gravité de ces actes. 

 

Ce stage, dans le cadre d'une peine de substitution, a aussi une durée courte. Il dure deux jours, mais doit être réalisé dans un délai de 6 mois. Vous n'aurez pas encore l'opportunité de pouvoir récupérer vos points, mais à l'issue de ce stage, vous pourrez suivre un stage pour récupérer 4 points maximum, au cours d'un stage de récupération. À condition bien sûr que le dernier stage de récupération de vos points n'ai été fait il y a plus d'un an et d'un jour. 

 

Le stage dans le cadre d'une peine complémentaire :

Si vous avez commis une infraction, avec accidents, où vous avez mis en danger la vie d'autrui, ou non, il vous sera bénéfique de suivre ce stage de sensibilisation à la sécurité routière. Comme le stage en composition pénale, vous devrez le payer à vos propres frais. En général, l'amende que vous réglez afin de perdre vos points, est remboursable. Ce stage de sensibilisation à la sécurité routière est en fait un stage largement organisé de nos jours. Il permet, en effet, de pouvoir rendre les conducteurs vraiment responsables, et leur font comprendre que les vies sont précieuses. 

 

Ce stage devra être réalisé dans un délai de 6 mois, suivant la condamnation. C'est un stage à durée limitée, courte, car il ne s'agit que d'un stage de 2 jours. Le stage dans le cadre d'une peine complémentaire ne va pas permettre au conducteur de pouvoir récupérer ses points perdus, mais s'il le souhaite, il pourra s'inscrire, s'il le veut, à un stage de récupération pour récupérer ses points perdus. Mais bien sûr, au maximum de 4 points. Bien entendu, ce stage ne pourra se faire que si, et seulement si, le conducteur n'a pas refait ce stage depuis 1 an et 1 jour. 

 

Un petit dernier pour la route avec le stage mise à l'épreuve avec sursis :

 

Quand une infraction grave a été commise, le juge va s'occuper de l'affaire. Mais, il peut y avoir une astuce à savoir. Par exemple, le juge peut remplacer la prison ferme, par de la mise à l'épreuve avec sursis. Cela peut être bon à savoir, toutes les infractions ne conduisent pas à une condamnation. Mais, dans cette même lignée, vous aurez l'occasion encore une fois, de suivre un stage, qui va vous sensibiliser à la Sécurité Routière. Ce stage a également une durée de 2 jours. Mais, malheureusement, il ne va pas vous permettre de pouvoir récupérer vos points.

Pour cela, il vous faudra également passer par un stage de récupération pour vos points, et tout cela à vos frais. 

 

D'ailleurs, pour toutes formes d'infractions, il est à noter que ce genre de stage permet vraiment de pouvoir rendre responsable le conducteur. Ainsi, sur la route, ne seront présents que des conducteurs responsables. Comme nous l'avons vu jusque-là, le permis à points est un document dont nous avons le plus besoin. Donc soyez prudents !